Avocat accident de travail à Angers dans le Maine-et-Loire 49
Avocat licenciement à Alençon
Vous avez fait l’objet d’un licenciement et vous souhaitez saisir le Conseil des Prud’hommes pour le contester ?
Vous êtes employeur et vous voulez être conseillé pour sécuriser le licenciement d’un ou plusieurs salariés ?
Pour un contester ou réaliser un licenciement, l’avocat n’est pas o...
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Avocat pour récupération permis de conduire sur Alençon après usage de cannabidiol (CBD) au volant
Vous recherchez un avocat pour la récupération de votre permis de conduire sur Alençon après usage de cannabidiol (CBD) au volant ?
La conduite après avoir fait usage de cannabidiol (CBD)
Après un contrôle routier, vous êtes poursuivi pour avoir conduit après usage de stupéfiants alors que vo...
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Avocat vices cachés dans un bien immobilier à Alençon dans l'Orne
Vous avez fait construire ou acheté une maison ou un appartement et vous avez découvert des désordres qui étaient dissimulés de nature à remettre en cause la vente immobilière.
Il peut s’agir de vices cachés tels que définis à l’article 1641 du Code civil :
« Le vendeur est tenu de la gara...
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Nos prestations sur le secteur de Angers dans le Maine-et-Loire 49
Annulation de la procédure pour vice de procédure pour une conduite sous stupéfiants en récidive et conduite sans permis
Le 12 décembre 2024, le Tribunal Correctionnel d'Alençon a fait droit à l'exception de procédure soulevée par le cabinet et a annulé les poursuites contre un prévenu des chefs de conduite en ayant fait usage de stupéfiants en récidive et conduite sans permis.
L'enjeu était majeur car, en récidi...
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Avocat pour victime d'une erreur médicale à Alençon
Vous pensez être victime d’une erreur médicale ?
En cas d’accident médical d’origine fautive, la responsabilité du médecin, du corps médical, de l’établissement de soins pourra être engagée.
La faute médicale se concrétise par exemple par une faute de diagnostic, un défaut d’information, u...
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Notre zone d'activité pour ce service Avocat accident de travail à
Avocat en rupture brutale des relations commerciales établies dans l'Orne
Dans le cadre de votre activité de chef d’entreprise, vous êtes amené à nouer des liens commerciaux avec d’autres partenaires.
Ces liens sont des relations commerciales qui sont encadrées par le Code de commerce.
Interrompre un tel rapport entre deux entreprises de manière brutale peut êtr...
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Avocat droit du dommage corporel à Angers dans le Maine-et-Loire 49
Les dommages corporels peuvent entraîner de lourdes conséquences tant sur le plan physique que moral. Pour faire face à ces défis et obtenir une juste compensation, l'intervention d'un avocat en droit du dommage corporel est essentielle. Si vous êtes à Angers dans le Maine-et-Loire 49, ne cherchez pas plus loin : Orn'Avocats Cabinet Guyomard Sablé Guillot est là pour vous. Grâce à notre équipe expérimentée, nous nous engageons à vous apporter le soutien et les conseils nécessaires pour traverser cette période difficile.
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Associatif / Médiation / Espace rencontre Alençon Argentan L'Aigle Orne Normandie Fondation Normandie Générations.
Fondée en 1890 et reconnue d'utilité publique depuis 1915, la Fondation Normandie Générations (anciennement Association Lehugeur-Lelièvre), acteur majeur du milieu associatif normand à but non lucratif, a pour mission principale d'accueillir et de prendre en charge les publics fragiles, vulné...
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Annuaire des avocats et cabinets d'avocats à Alençon dans l'Orne (61) Agence web Jalis..
Guide web répertoriant le meilleur des sociétés spécialisées dans la banque et de la finance Alençon. Le site guidejalis.com est incontournable pour contacter le professionnel dont vous avez besoin près de chez vous.
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Association d'aide aux victimes Alençon Caen Cherbourg Argentan L'Aigle Orne Manche Calvados L'Association d'Aide aux Victimes, Citoyenneté, Justice et Médiation (ACJM).
Présentation de l'ACJM
Une association Loi 1901 créée en 1987 dans la Manche.
Le siège social de l’ACJM est situé à Coutances et des antennes complémentaires sont installées à Cherbourg-en-Cotentin, à Caen (Calvados) et à Alençon (Orne).
Son objet est de faciliter ou maintenir l’ins...
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